Marque renouvelée - Marque en vigueur

LIGNE SVELTE
FOODS INTERNATIONAL SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97708547
Date de dépôt :
08/12/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2027

Présentation de la marque LIGNE SVELTE

Déposée le 8 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOODS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIGNE SVELTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOODS INTERNATIONAL domicilié(e) Le Rond Point, 5, boulevard de l'Oise - 95000 - CERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 026 225 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque LIGNE SVELTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LIGNE SVELTE arrivera à expiration en date du 8 décembre 2027.

FOODS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : MATIN CLAIR , INFUSELLE , DOUX PLAISIR , LA TISANIERE , LA TISANIERE BIEN-ETRE , LA TISANIERE TRESORS DE NATURE , LES FRUISANES , Action Destress , SERENITY , TISANGE LA TISANIERE


FOODS INTERNATIONAL SAS, Société par Actions Simplifiée - Le Rond Point, 5, boulevard de l'Oise - 95000 - CERGY - France - SIREN 582026225


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Inscription le 30 mai 2005 - Changement d'adresse n°412819 - Publication au BOPI 2005-05-30

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2007 n°2357489 - Publication au BOPI 2007-12-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Inscription le 22 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°502530 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2017 n°2664663 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-11-21

Thés et infusions non médicinales. Plantes à infusion. Préparations pour faire des boissons, en particulier des infusions (à l'exception des boissons lactées).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.